Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROTELEC
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3505450
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2027
EUROTELEC de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque EUROTELEC

Déposée le 8 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LODS Philippe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque EUROTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROTELEC arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 752364778


CABINET LAVOIX, Mme LODS Philippe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609295 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Inscription le 23 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650572 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23

Inscription le 28 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°703098 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653303 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.