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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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DUALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUALIS
ALSTOM Transport Technologies, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97679413
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2027

Présentation de la marque DUALIS

Déposée le 26 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque DUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUALIS arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, société par actions simplifiée - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 752364778


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400191 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2007 n°2336387 - Publication au BOPI 2007-03-09

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400192 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649250 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-18

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Tramway d'interconnexion entre voies ferrées des réseaux nationaux (banlieues et grandes lignes) et réseaux ferrés urbains