ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3508847
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2027
Présentation de la marque DUALIS
Déposée le 21 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 Rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque DUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée - 48 Rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 752364778
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622877 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2017 n°2648992 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Logiciels de régulation, de contrôle, de commande disposés dans le véhicule ferroviaire ou le long des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues ou de grandes lignes permettant la connexion entre ces voies ferrées. Equipements électriques, équipements mécaniques de régulation, de contrôle, de commande disposés dans le véhicule ferroviaire ou le long des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues ou de grandes lignes permettant la connexion entre ces voies ferrées. Logiciels de régulation, de contrôle, de commande de véhicules ferroviaires, notamment tramway, métro ou tram-trains susceptibles de se déplacer indifféremment sur des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues, de grandes lignes, ces voies ferrées étant susceptibles d'êtres connectées les unes aux autres. Appareils et instruments électriques et électroniques, équipements mécaniques de régulation, de contrôle, de commande disposés dans le véhicule ferroviaire ou le long des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues ou de grandes lignes permettant la connexion entre ces voies ferrées.
Véhicules de transport terrestre ; véhicules ferroviaires ; véhicules de transport urbains et véhicules de transport péri-urbains, notamment tram-train, tramway ou métro, susceptibles de se déplacer indifféremment sur des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues, de grandes lignes ; ces voies ferrées étant susceptibles d'êtres connectées les unes aux autres.
Services de gestion des logiciels de régulation, de contrôle, de commande disposés dans le véhicule ferroviaire ou le long des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues ou de grandes lignes permettant la connexion entre ces voies ferrées. Services de gestion des équipements électriques, équipements mécaniques de régulation, de contrôle, de commande disposés dans le véhicule ferroviaire ou le long des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues ou de grandes lignes permettant la connexion entre ces voies ferrées. Services de gestion des logiciels de régulation, de contrôle, de commande de véhicules ferroviaires, notamment tramway, métro ou tram-trains susceptibles de se déplacer indifféremment sur des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues, de grandes lignes, ces voies ferrées étant susceptibles d'êtres connectées les unes aux autres. Services de gestion des appareils et instruments électriques et électroniques, équipements mécaniques de régulation, de contrôle, de commande disposés dans le véhicule ferroviaire ou le long des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues ou de grandes lignes permettant la connexion entre ces voies ferrées.
Services de maintenance, de réhabilitation, de rénovation, de mise en service des équipements électriques, équipements mécaniques de régulation, de contrôle, de commande disposés dans le véhicule ferroviaire ou le long des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues ou de grandes lignes permettant la connexion entre ces voies ferrées. Services de maintenance, de réhabilitation, de rénovation, de mise en service des appareils et instruments électriques et électroniques, équipements mécaniques de régulation, de contrôle, de commande disposés dans le véhicule ferroviaire ou le long des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues ou de grandes lignes permettant la connexion entre ces voies ferrées.
Services de transport de personnes, transport urbain, transport péri-urbain.
Services de maintenance des logiciels de régulation, de contrôle, de commande disposés dans le véhicule ferroviaire ou le long des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues ou de grandes lignes permettant la connexion entre ces voies ferrées. Services de maintenance des logiciels de régulation, de contrôle, de commande de véhicules ferroviaires, notamment tramway, métro ou tram-trains susceptibles de se déplacer indifféremment sur des voies ferrées de zones urbaines, de banlieues, de grandes lignes, ces voies ferrées étant susceptibles d'êtres connectées les unes aux autres.
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