Demande publiée - Marque en non vigueur

CLEVER
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4282583
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
CLEVER de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque CLEVER

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint Ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - Saint Ouen - France - SIREN 752364778


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Installations d'électrification ferroviaires ; caténaires pour trains et pour tous autres véhicules circulant sur une voie ferrée électrifiée ; profils aériens de contact pour trains et pour tous autres véhicules circulant sur une voie ferrée électrifiée ; pantographes de trains et de tous autres véhicules circulant sur une voie ferrée électrifiée ; collecteurs à arc pour trains et pour tous autres véhicules circulant sur une voie ferrée électrifiée ; lignes aériennes de traction électriques pour trains et pour tous autres véhicules circulant sur une voie ferrée électrifiée ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, le réglage ou la commande du courant électrique, tous pour des systèmes d'électrification ferroviaire ; Appareils de signalisation ferroviaire ; Appareils de contrôle, de commande et de surveillance des caténaires et des lignes aériennes de traction électriques ; Appareils de signalisation, de contrôle, de commande et de surveillance des voies ferrées électrifiées et de leurs installations fixes, lesdits appareils étant posés à la voie et/ou fixés sur des éléments composant l'infrastructure ferroviaire ; Appareils de signalisation, de contrôle, de commande et de surveillance des systèmes d'électrification ferroviaire.