Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITADIS Octava
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4091201
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2024
CITADIS Octava de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque CITADIS Octava

Déposée le 16 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CITADIS Octava » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management SA / IPD, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CITADIS Octava a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADIS Octava est expirée depuis le 16 mai 2024.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


ALSTOM Management SA / IPD, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Appareil de transport à véhicules guidés ;

Transport de personnes ou de marchandises.