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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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CITADIS Libertis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITADIS Libertis
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4002099
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2023
CITADIS Libertis de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque CITADIS Libertis

Déposée le 30 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITADIS Libertis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department, Mme COIGNET SOPHIE domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CITADIS Libertis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADIS Libertis est expirée depuis le 30 avril 2023.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department, Mme COIGNET SOPHIE - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Appareil de transport de passagers à véhicules guidés. Véhicule ferroviaire ou sur pneus pour le transport de passagers, urbain ou péri-urbain ;

Transport en commun de passagers, ferroviaire ou sur pneus, urbain ou péri-urbain.