ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4209665
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/09/2025
Présentation de la marque AVELIA Liberty
Déposée le 14 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AVELIA Liberty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque AVELIA Liberty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778
ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 17 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659702 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Errata sur les inscriptions - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 26 avril 2016 - Erratum n°668105 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Appareils électriques de traction, de signalisation, de commande et de contrôle pour installations fixes ou de voies, pour matériel roulant à 1 ou 2 niveaux pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
Matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
Réparation, rénovation, maintenance et installation de matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
Transports de passagers dans des matériels roulants à 1 ou 2 niveaux en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
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