Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVELIA
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4117490
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2024
AVELIA de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque AVELIA

Déposée le 12 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AVELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management SA / IPD, Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque AVELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVELIA arrivera à expiration en date du 12 septembre 2024.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


ALSTOM Management SA / IPD, Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareils électriques de traction, de signalisation, de commande et de contrôle pour installations fixes ou de voies, pour matériel roulant à 1 ou 2 niveaux pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.

Matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.

Réparation, rénovation, maintenance et installation de matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.

Transports de passagers dans des matériels roulants à 1 ou 2 niveaux en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.