ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4117490
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2024
Présentation de la marque AVELIA
Déposée le 12 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AVELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management SA / IPD, Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque AVELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778
ALSTOM Management SA / IPD, Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Appareils électriques de traction, de signalisation, de commande et de contrôle pour installations fixes ou de voies, pour matériel roulant à 1 ou 2 niveaux pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, pour véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, pour rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
Matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
Réparation, rénovation, maintenance et installation de matériels roulants à 1 ou 2 niveaux, en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
Transports de passagers dans des matériels roulants à 1 ou 2 niveaux en général pour chemins de fer, métropolitains, monorails et systèmes de transport similaires, y compris locomotives, wagons, électrorails et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires à motorisation répartie ou concentrée à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice à 1 ou 2 niveaux, rames ferroviaires articulées ou non à 1 ou 2 niveaux.
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