ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4174868
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/04/2025
Présentation de la marque ATTRACTIS
Déposée le 20 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ATTRACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque ATTRACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778
ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Appareils électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire urbains ou péri-urbains en général guidés, notamment tramways, bus guidés ; appareils électriques et électroniques de guidage, de pilotage et d'exploitation pour véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés ; alimentation électrique et système de gestion de l'énergie pour véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés ; poste de commande notamment pour véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés ; équipement de station pour véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés. Appareils et/ou systèmes électriques et électroniques de traction, de signalisation, de commande, de guidage, de pilotage, de communication d'informations et/ou de données, de diffusion de l'information aux passagers et/ou aux opérateurs, de stockage de données et/ou informations et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarqués pour véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés et systèmes de transport en commun similaires, notamment tramways, bus guidés. Poste de commande pour la gestion et le contrôle des équipements de signalisation ferroviaire urbains ou péri-urbains en général guidés, notamment pour la localisation et la supervision des trains et tramways, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains et tramways, pour la régulation du trafic urbain ou péri-urbain, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés. Logiciels pour la gestion, le contrôle et la régulation du trafic ferroviaire et routier urbain ou péri-urbain, des véhicules ferroviaires urbains et péri-urbains généralement guidés ou non guidés et des équipements de signalisation ferroviaire et urbaine, notamment pour la localisation et la supervision des trains urbains et péri-urbains, de bus ou autres véhicules guidés, la signalisation lumineuse de trafic routière et ferroviaire en zone urbaine et péri-urbaine, les systèmes d'information voyageurs et, des systèmes de billettique et/ou des appareils pour l'exploitation des infrastructures ferroviaires et de la circulation des trains urbains et péri-urbains généralement guidés. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; Modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique et bornes de reconnaissance d'un appareil téléphonique, par exemple téléphone mobile, à distance permettant le débit de prestation vendues et/ou comptabilisant les passages de l'usager et les fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies, logiciels (programmes enregistrés) ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et téléphoniques et de communication ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès ; titres de paiement en papier et/ou en matière plastique ; cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de circulation sur les réseaux de transport urbains et péri-urbains, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique, borne de reconnaissance à distance, borne de reconnaissance à distance définie par les composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestation vendues et/ou comptabilisant les passages de l'usager et les fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies, logiciels (programmes enregistrés).
Véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains généralement guidés, tramways et autres rames de véhicules de transport en commun composés de véhicules ferroviaires et/ou de véhicules guidés destinés au transport en commun de passagers en zone urbaine et périurbaine et tout autre type de dessertes locales, commerciales, industrielles et aéroportuaires. Tramways et autres rames de véhicules de transport en commun, automatiques ou non automatiques, comportant des véhicules ferroviaires urbains et péri-urbains généralement guidés sur roues en fer et/ou équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol ; entraînements pour véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains généralement guidés ; moteurs de traction électriques pour véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains généralement guidés, freins, bogies, essieux, caisses de wagon et leurs éléments. Tramways et autres rames de véhicules de transport en commun, automatiques ou non automatiques, comportant des véhicules ferroviaires urbains et péri-urbains généralement guidés, comportant des installations fixes ou de voies et/ou embarqués tels des systèmes de communication de données entre le système de soutien opérationnel, le système d'information des passagers, le système de vente de tickets papier ou dématérialisé.
Réparation, rénovation, maintenance et installation de véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés, notamment tramways, bus guidés et systèmes de transport similaires. Réparation, rénovation, maintenance et installation de systèmes complets de véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés, notamment tramways, bus guidés et systèmes de transport similaires, y compris les postes de commande pour la gestion et le contrôle des équipements d'infrastructures et de signalisation ferroviaire et routière en zone urbaine ou péri-urbaines. Réparation, rénovation, maintenance et installation des logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire urbain ou péri-urbain généralement guidés. Réparation, rénovation, maintenance et installation des appareils électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire urbains ou péri-urbains généralement guidés. Réparation, rénovation, maintenance et installation des appareils électriques et électroniques de traction, de signalisation, de commande, de guidage, de pilotage et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarqués pour véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains généralement guidés. Réparation, rénovation, maintenance et installation d'infrastructures ferroviaires en zone urbaines ou péri-urbaines ou desservant les aéroports et autres dessertes à proximité des zones urbaines, commerciales, aéroportuaires ou industrielles pouvant inclure la construction d'ouvrages en béton, notamment des tunnels et des viaducs, l'ensemble comportant une structure de voie ferrée et des appareils électriques de traction, de signalisation, de commande, de guidage, de pilotage et de contrôle pour installations fixes ou de voies et/ou embarqués pour véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés. Entretien et réparation de bornes de reconnaissance à distance, d'appareils de contrôle d'accès, de distributeurs automatiques de vente de billets de transport, services d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données.
Transports de passagers, informations concernant le transport, assistance passagers, gestion du flux de passagers, services de réservation et/ou vente et mise à disposition de places de voyages dans des véhicules ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés, notamment tramways, bus guidés et systèmes de transport similaires, y compris matériels ferroviaires urbains ou péri-urbains en général guidés desservant les aéroports et autres dessertes à proximité des zones urbaines, commerciales ou industrielles.
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