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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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ATLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4096859
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
ATLAS de ALSTOM Transport Technologies

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 10 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 10 juin 2024.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


ALSTOM Management, SA / IPD, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareils électriques et électroniques fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle permettant la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires. Logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires. Appareils et dispositifs fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle ;

Installation de dispositifs de commande pour véhicules ferroviaires fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires, d'appareils de télécommunication, de communication et de signalisation ferroviaire fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires. Entretien de dispositifs de commande pour véhicules ferroviaires fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires, d'appareils de télécommunication, de communication et de signalisation ferroviaire fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires. Réparation de dispositifs de commande pour véhicules ferroviaires fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires, d'appareils de télécommunication, de communication et de signalisation ferroviaire fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires. Maintenance de dispositifs de commande pour véhicules ferroviaires fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires, d'appareils de télécommunication, de communication et de signalisation ferroviaire fixes et/ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires.