ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique METALLIANCE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
96656288
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2026
Présentation de la marque APPITRACK
Déposée le 19 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies et la Société Anonyme (SA) METALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPITRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Anonyme (SA) METALLIANCE domicilié(e) Zone industrielle de La Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque APPITRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 7
METALLIANCE, Société Anonyme - Zone industrielle de La Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Inscription le 19 février 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°250085 - Publication au BOPI 1998-02-19
Renouvellement sans limitation le 24 août 2006 n°2321716 - Publication au BOPI 2006-08-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Inscription le 16 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402847 - Publication au BOPI 2004-11-16
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°393557 - Publication au BOPI 2004-05-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°393558 - Publication au BOPI 2004-05-26
Inscription le 16 novembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°402846 - Publication au BOPI 2004-11-16
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°650863 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01
Inscription le 22 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689292 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632569 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-18
Inscription le 8 septembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°707769 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08
Machines à insérer des plaques d'appui et/ou des ancrages dans du béton ou tout autre matériau à l'état plastique notamment pour la construction de voies ferrées. Construction de voies ferrées et d'ouvrages en béton ou en tout autre matériau comportant des plaques d'appui et/ou des points d'ancrage mis en place dans le béton ou le matériau à l'état plastique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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