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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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AGATE CONTROL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGATE CONTROL
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95571382
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2025

Présentation de la marque AGATE CONTROL

Déposée le 12 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGATE CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Mme COIGNET SOPHIE domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque AGATE CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGATE CONTROL arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


ALSTOM Management, SA / IPD, Mme COIGNET SOPHIE - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400191 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2005 n°2286126 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400192 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2015 n°2581219 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-12

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Systèmes électroniques programmables de contrôle pour équipements embarqués à bord de véhicules ferroviaires (motrices ou voitures de voyageurs) et pour équipements embarqués à bord de véhicules de transport urbain à propulsion électrique