ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3353846
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2025
Présentation de la marque AGATE
Déposée le 8 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Mme COIGNET SOPHIE domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque AGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778
ALSTOM Management, SA / IPD, Mme COIGNET SOPHIE - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2015 n°2581209 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-12
Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Systèmes électroniques évolutifs et programmables embarqués à bord de véhicules ferroviaires, de transport urbain, installés en station de transport urbain ou en gare ferroviaire. Systèmes électroniques évolutifs et programmables de communications, d'informations, de sécurité et de divertissements destinés aux passagers, à l'équipage de véhicules ferroviaires ou de transport urbain. Systèmes de sécurité, matériel de vidéo surveillance, télésurveillance pour les stations de transport urbain, les gares ferroviaires, les véhicules ferroviaires ou de transport urbain ; appareils et logiciels pour le contrôle et la surveillance à distance de la sécurité des passagers et de l'équipage, appareils et logiciels pour le contrôle et la supervision automatique de véhicules de matériel roulant, appareils et logiciels pour le contrôle de systèmes en quai de station, appareils et logiciels pour le contrôle de systèmes en station ou au centre de dépôt.
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