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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies
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AGATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGATE
ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1306988
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2025

Présentation de la marque AGATE

Déposée le 24 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management SA / IPD, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque AGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AGATE arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

ALSTOM Transport Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Speedinnov , PRIMA H3 , APPITRACK , AGATE LINK , CITANIS , APPITRACK , CITADIS , CATENARYTRACER , X'TRAPOLIS Cityduplex , CORADIA STREAM


ALSTOM Transport Technologies, Société par actions simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364778


ALSTOM Management SA / IPD, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation n°2044853 - Publication au BOPI 1995-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Renouvellement avec limitation le 11 avril 2005 n°2047644 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2005 n°2286125 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété n°61448 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25

Inscription le 17 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181839 - Publication au BOPI 1995-02-17

Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°181838 - Publication au BOPI 1995-02-17

Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186814 - Publication au BOPI 1995-06-26

Inscription le 26 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186813 - Publication au BOPI 1995-06-26

Inscription le 16 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244378 - Publication au BOPI 1997-10-16

Inscription le 9 décembre 1998 - Gage constitué n°268249 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400192 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400191 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 9 mai 2003 - Gage constitué n°387220 - Publication au BOPI 2003-05-09

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588003 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Appareils et instruments de mesurage, pesage, signalisation et contrôle, à l'exclusion des systèmes électroniques programmables de contrôle pour équipements embarqués à bord de véhicules ferroviaires (motrices ou voitures de voyageurs) et pour équipements embarqués à bord de véhicules de transport urbain à propulsion électrique.