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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport SA
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URBALIS Fluence
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

URBALIS Fluence
ALSTOM Transport SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4009516
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
URBALIS Fluence de ALSTOM Transport SA

Présentation de la marque URBALIS Fluence

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « URBALIS Fluence »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport SA domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department, Mme. SOPHIE COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque URBALIS Fluence est expirée depuis le 4 juin 2023.

ALSTOM Transport SA a également déposé les autres marques suivantes : SPRINTRACK , TCO , DIGICODE , INSTANT LINK , LOCLIFE SERVICES , CONVERSTAT , DISPEN , DYNACCES , ISOLITEL , FIDARE


ALSTOM Transport SA, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 389191982


ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department, Mme. SOPHIE COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 17 février 2014 - Renonciation totale n°618883 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Systèmes et équipements de signalisation, équipements électriques, équipements électroniques et logiciels, pour la gestion et/ ou le contrôle du trafic, de véhicules ferroviaires urbains, notamment pour la localisation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires urbains ; appareils et dispositifs embarqués ou fixes pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires urbains et des centres de contrôle, des dépôts et d'autres équipements terrestres ;

Véhicules ferroviaires urbains et leurs éléments constitutifs ;

Entretien, réparation, maintenance de systèmes et équipements de signalisation, équipements électriques, équipements électroniques et logiciels, pour la gestion et/ ou le contrôle du trafic, de véhicules ferroviaires urbains, notamment pour la localisation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires urbains ; appareils et dispositifs embarqués ou fixes pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires urbains et des centres de contrôle, des dépôts et d'autres équipements terrestres.