ISOLITEL
Présentation de la marque ISOLITEL
Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOLITEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOLITEL est expirée depuis le 30 octobre 2019.
ALSTOM Transport SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152290 - Publication au BOPI 1999-09-07
Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°181838 - Publication au BOPI 1995-02-17
Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25
Inscription le 17 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181839 - Publication au BOPI 1995-02-17
Inscription le 27 septembre 1999 - Changement d'adresse n°285401 - Publication au BOPI 1999-09-27
Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285400 - Publication au BOPI 1999-09-27
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410207 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23