Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTANT LINK
ALSTOM Transport SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95559656
Date de dépôt :
22/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2025

Présentation de la marque INSTANT LINK

Déposée le 22 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANT LINK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport SA domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management SA – IPD, Mme COIGNET SOPHIE domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque INSTANT LINK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTANT LINK arrivera à expiration en date du 22 février 2025.

ALSTOM Transport SA a également déposé les autres marques suivantes : SPRINTRACK , TCO , DIGICODE , LOCLIFE SERVICES , CONVERSTAT , DISPEN , URBALIS Fluence , DYNACCES , ISOLITEL , FIDARE


ALSTOM Transport SA, Société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389191982


ALSTOM Management SA – IPD, Mme COIGNET SOPHIE - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400191 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2276147 - Publication au BOPI 2004-11-25

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400192 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 25 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403398 - Publication au BOPI 2004-11-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Renouvellement sans limitation le 16 février 2015 n°2578879 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646866 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Réseau et équipements informatiques, embarqués sur du matériel ferroviaire ou autre matériel roulant, destinés à assurer notamment la fonction de maintenance du matériel ferroviaire ou autre matériel roulant, la fonction d'information visuelle ou sonore des voyageurs et du personnel, la fonction de contrôle commande du matériel ferroviaire ou autre matériel roulant