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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport SA
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DIGICODE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGICODE
ALSTOM Transport SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3281842
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2024
DIGICODE de ALSTOM Transport SA

Présentation de la marque DIGICODE

Déposée le 24 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Transport SA domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA IPD, Mme COIGNET SOPHIE domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque DIGICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGICODE est expirée depuis le 24 mars 2024.

ALSTOM Transport SA a également déposé les autres marques suivantes : SPRINTRACK , TCO , INSTANT LINK , LOCLIFE SERVICES , CONVERSTAT , DISPEN , URBALIS Fluence , DYNACCES , ISOLITEL , FIDARE


ALSTOM Transport SA, Société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389191982


ALSTOM Management, SA IPD, Mme COIGNET SOPHIE - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604785 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547715 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643473 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Inscription le 2 octobre 2017 - Changement d'adresse n°708941 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Appareils et instruments optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours ; appareils pour la transmission, la réception, et pour la reproduction du son ou des images ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ; détecteurs de la présence des trains et de la rupture des rails ferroviaires ; équipement pour la transmission continue de données entre un emplacement stationnaire et un train, et vice versa, le tout dans le domaine ferroviaire.