Déposée le 16 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM T&D SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM T&D SA domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2249031) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM MANAGEMENT SA Intellectual Property Departement domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2249031) - 75116 - France.
La marque ELENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELENAS est expirée depuis le 11 septembre 2013.
ALSTOM T&D SA a également déposé les autres marques suivantes : FX , T G T
ALSTOM T&D SA, société anonyme - 25 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2249031) - 75116 - France - SIREN 389191800
Sophie COIGNET ALSTOM MANAGEMENT SA Intellectual Property Departement - 25 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2249031) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2020424 - Publication au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249031 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05
Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410872 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement d'adresse n°380540 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380541 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement d'adresse n°380542 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24
Logiciel d'application pour la gestion des systèmes de contrôle et de surveillance des réseaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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