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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM T & D PROTECTION ET CONTROLE
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EMS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMS
ALSTOM T & D PROTECTION ET CONTROLE, société anonyme Lotissement Font de la Banquière

Numéro de dépôt :
1744391
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque EMS

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM T & D PROTECTION ET CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM T & D PROTECTION ET CONTROLE domicilié(e) Lieudit Mas des Cavalieres, 34970 LATTES (dossier no 2139312) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 074 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Coignet Alstom France S.A. c/o CEGELEC Division Prospective et Techniques domicilié(e) (dossier no 2139312) - France.

La marque EMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMS est expirée depuis le 10 mars 2009.

ALSTOM T & D PROTECTION ET CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : SECURA


ALSTOM T & D PROTECTION ET CONTROLE, société anonyme Lotissement Font de la Banquière - Lieudit Mas des Cavalieres, 34970 LATTES (dossier no 2139312) - France - SIREN 343074142


Sophie Coignet Alstom France S.A. c/o CEGELEC Division Prospective et Techniques - (dossier no 2139312) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 8 mars 1999 n°2139312 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 8 mars 1999 - Changement de dénomination n°274163 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 8 mars 1999 - Changement d'adresse n°274162 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 8 mars 1999 - Changement de dénomination n°274161 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 8 mars 1999 - Changement de dénomination n°274160 - Publication au BOPI 1999-03-08

Dispositif d'enregistrement pour la conduite du processus; appareillage de mémorisation et d'affichage d'informations relatives à des évènements tels que signaux de commande ou de contrôle