Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM T & D EQUIPEMENTS BASSE TENSION
/
MACGRAPH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MACGRAPH
ALSTOM T & D EQUIPEMENTS BASSE TENSION SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1657247
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2011

Présentation de la marque MACGRAPH

Déposée le 22 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM T & D EQUIPEMENTS BASSE TENSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM T & D EQUIPEMENTS BASSE TENSION domicilié(e) 25, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2196459) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 412 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGIES CIPD domicilié(e) (dossier no 2196459) - France.

La marque MACGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MACGRAPH est expirée depuis le 22 avril 2011.


ALSTOM T & D EQUIPEMENTS BASSE TENSION SA société anonyme - 25, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2196459) - France - SIREN 389191412


Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGIES CIPD - (dossier no 2196459) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2001 n°2196459 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 13 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°328168 - Publication au BOPI 2001-04-13

Inscription le 13 avril 2001 - Changement de dénomination n°328167 - Publication au BOPI 2001-04-13

Inscription le 13 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°328166 - Publication au BOPI 2001-04-13

Logiciel de chiffrage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.