Déposée le 12 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSROBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM SERVICES domicilié(e) 25 avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2172766) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 602 523 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGIES CIPD domicilié(e) (dossier no 2172766) - France.
La marque TRANSROBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSROBOT est expirée depuis le 12 novembre 2010.
ALSTOM SERVICES SA Société Anonyme - 25 avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2172766) - France - SIREN 324602523
Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGIES CIPD - (dossier no 2172766) - France
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2172766 - Publication au BOPI 2000-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 7 juin 2000 - Changement d'adresse n°301671 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301670 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186543 - Publication au BOPI 1995-06-20
Appareils de manutention et de levage;transporteurs de marchandises;installation de stockage et d'entrepôt; chariots pour lever et abaisser les fardeaux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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