Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAVAR
ALSTOM Renewable Technologies, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3249099
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/10/2023
AQUAVAR de ALSTOM Renewable Technologies

Présentation de la marque AQUAVAR

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AQUAVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA/IPD, Sophie Coignet domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque AQUAVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAVAR est expirée depuis le 2 octobre 2023.

ALSTOM Renewable Technologies a également déposé les autres marques suivantes : AVIO , CLOSOIL , OCEADE , AVIS , DIGIPID , NEYRPIC , AMIL , WE SHARE THE POWER


ALSTOM Renewable Technologies, société par actions simplifiée - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364711


ALSTOM Management, SA/IPD, Sophie Coignet - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 11 mars 2005 - Changement d'adresse n°408994 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408995 - Publication au BOPI 2005-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°543638 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607422 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2538971 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614302 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Clapets anti-retour de conduites d'eau (en métal), clapets de conduites d'eau, de pétrole et hydrocarbures, de gaz (en métal), clapets de tuyaux de drainage (en métal), vannes (autres que les parties de machines) métalliques ; tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; conduites métalliques d'eau, de pétrole et hydrocarbures, de gaz ; réservoirs en métal. Clapets de machines, vannes (parties de machines). Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites d'eau, de pétrole et hydrocarbures, de gaz, notamment clapets anti-retour ; installations de conduites d'eau, de pétrole, de gaz ; installations pour l'approvisionnement de l'eau, du pétrole et/ou du gaz. Clapets anti-retour de conduites d'eau (en matières plastiques), clapets de conduites d'eau, de pétrole et hydrocarbures, de gaz (en matières plastiques), clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques), vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.