Marque renouvelée - Marque en vigueur

TWOAX
ALSTOM Power Systems, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98756040
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2028

Présentation de la marque TWOAX

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWOAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TWOAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TWOAX arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

ALSTOM Power Systems a également déposé les autres marques suivantes : CONTROBLOC , MTA Material Tracking Application , CONTROCLEAN , RATEAU , SCAM , ARABELLE , "SCAMATIC" , CONTROPLANT , SR , SATURNE


ALSTOM Power Systems, Société par actions simplifiée - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389192030


ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET Sophie - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402232 - Publication au BOPI 2004-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386118 - Publication au BOPI 2008-10-02

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402233 - Publication au BOPI 2004-11-03

Inscription le 31 octobre 2006 - Changement d'adresse n°443258 - Publication au BOPI 2006-10-31

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537993 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 26 septembre 2018 - Changement d'adresse n°734604 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-26

Inscription le 26 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°734603 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-26

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2018 n°2694000 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-26

Turbines à vapeur.