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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS
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SR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SR
ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1381256
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2026
SR de ALSTOM POWER SYSTEMS

Présentation de la marque SR

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS domicilié(e) 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque SR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SR arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

ALSTOM POWER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : CONTROBLOC , MTA Material Tracking Application , CONTROCLEAN , RATEAU , SCAM , ARABELLE , "SCAMATIC" , CONTROPLANT , SATURNE , CONTROSTEAM


ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 389192030


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2078201 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 24 août 2006 n°2321707 - Publication au BOPI 2006-08-24

Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209018 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 31 octobre 2006 - Changement d'adresse n°443258 - Publication au BOPI 2006-10-31

Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209020 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209019 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209021 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402231 - Publication au BOPI 2004-11-03

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402233 - Publication au BOPI 2004-11-03

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402232 - Publication au BOPI 2004-11-03

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537993 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628180 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20

Machines à vapeur, turbines à vapeur et gaz de toutes puissances, compresseurs, soufflantes, ventilateurs, pompes, robinetterie, machines diverses adaptées à l'énergie nucléaire, aux constructions navales et à l'aviation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.