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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS
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SATURNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATURNE
ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97659351
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2027

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 16 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS domicilié(e) 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SATURNE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

ALSTOM POWER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : CONTROBLOC , MTA Material Tracking Application , CONTROCLEAN , RATEAU , SCAM , ARABELLE , "SCAMATIC" , CONTROPLANT , SR , CONTROSTEAM


ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389192030


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401216 - Publication au BOPI 2004-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2328755 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 1 mars 2006 - Changement de dénomination n°429242 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 11 mars 2005 - Changement d'adresse n°409002 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 13 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401217 - Publication au BOPI 2004-10-13

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650835 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634022 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06

Pompes hydrauliques