Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems
/
RATEAU-SOGET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RATEAU-SOGET
ALSTOM Power Systems, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1526371
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2029

Présentation de la marque RATEAU-SOGET

Déposée le 26 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RATEAU-SOGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque RATEAU-SOGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RATEAU-SOGET arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

ALSTOM Power Systems a également déposé les autres marques suivantes : CONTROBLOC , MTA Material Tracking Application , CONTROCLEAN , RATEAU , SCAM , ARABELLE , "SCAMATIC" , CONTROPLANT , SR , SATURNE


ALSTOM Power Systems, Société par actions simplifiée - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389192030


ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET Sophie - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398459 - Publication au BOPI 2009-02-16

Inscription le 23 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°277392 - Publication au BOPI 1999-04-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Renouvellement sans limitation n°2143035 - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 31 octobre 2006 - Changement d'adresse n°443258 - Publication au BOPI 2006-10-31

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402233 - Publication au BOPI 2004-11-03

Inscription le 23 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°277394 - Publication au BOPI 1999-04-23

Inscription le 23 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277393 - Publication au BOPI 1999-04-23

Inscription le 23 avril 1999 - Changement de dénomination n°277395 - Publication au BOPI 1999-04-23

Inscription le 23 avril 1999 - Changement de dénomination n°277396 - Publication au BOPI 1999-04-23

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402232 - Publication au BOPI 2004-11-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537993 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 25 avril 2019 - Changement d'adresse n°755181 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-25

Inscription le 25 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°755180 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-25

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2019 n°2713576 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-25

Machines à vapeur, turbines à vapeur et gaz de toutes puissances, compresseurs, notamment compresseurs étanches destinés à la circulation de fluide gazeux, turbocompresseurs, soufflantes, ventilateurs, pompes de tous types, moto-pompes immergées, installations hydrauliques de pompage, dispositif de protection contre les coups de bélier, robinetterie pour tous fluides, vannes, clapets, soupapes, paliers et butées, notamment paliers et butées à gaz;appareils et dispositifs pour l'énergie nucléaire; dispositifs d'étanchéité pour machines tournantes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.