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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems
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RATEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RATEAU
ALSTOM Power Systems, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1580421
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2030

Présentation de la marque RATEAU

Déposée le 15 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Power Systems domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque RATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RATEAU arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

ALSTOM Power Systems a également déposé les autres marques suivantes : CONTROBLOC , MTA Material Tracking Application , CONTROCLEAN , SCAM , ARABELLE , "SCAMATIC" , CONTROPLANT , SR , SATURNE , CONTROSTEAM


ALSTOM Power Systems, Société par actions simplifiée - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389192030


ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET Sophie - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286446 - Publication au BOPI 1999-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152966 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402233 - Publication au BOPI 2004-11-03

Inscription le 31 octobre 2006 - Changement d'adresse n°443258 - Publication au BOPI 2006-10-31

Inscription le 13 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286447 - Publication au BOPI 1999-10-13

Inscription le 3 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402232 - Publication au BOPI 2004-11-03

Inscription le 13 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286448 - Publication au BOPI 1999-10-13

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410223 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537993 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 27 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°767384 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Renouvellement sans limitation le 27 août 2019 n°2724097 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-27

Machines à vapeur, turbines à vapeur et gaz de toutes puissances, compresseurs, notamment compresseurs étanches destinés à la circulation de fluide gazeux, turbocompresseurs, soufflantes, ventilateurs, pompes de tous types, motopompes immergées, installations hydrauliques de pompage, dispositif de protection contre les coups de bélier, robinetterie pour tous fluides, vannes, clapets, soupapes, paliers et butées, notamment paliers et butées à gaz;appareils et dispositifs pour l'énergie nucléaire; dispositifs d'étanchéité pour machines tournantes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.