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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS
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ARABELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARABELLE
ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3460669
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
27/10/2026
ARABELLE de ALSTOM POWER SYSTEMS

Présentation de la marque ARABELLE

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ARABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS domicilié(e) 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque ARABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARABELLE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

ALSTOM POWER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : CONTROBLOC , MTA Material Tracking Application , CONTROCLEAN , RATEAU , SCAM , ARABELLE , "SCAMATIC" , CONTROPLANT , SR , SATURNE


ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 389192030


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537993 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628168 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-20

Turbines nucléaires.