Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA
/
TOPGAS SYNCHROGRID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPGAS SYNCHROGRID
ALSTOM Power Systems SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3854522
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
TOPGAS SYNCHROGRID de ALSTOM Power Systems SA

Présentation de la marque TOPGAS SYNCHROGRID

Déposée le 23 août 2011 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPGAS SYNCHROGRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA domicilié(e) 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque TOPGAS SYNCHROGRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPGAS SYNCHROGRID est expirée depuis le 23 août 2021.

ALSTOM Power Systems SA a également déposé les autres marques suivantes : Power Cloud , TOPACK SYNCHROGRID , ProtecSteam , ENERBUS , GIGATOP 4 – POLE SYNCHROGRID , ISOTENAX , DELAS , TOPAIR SYNCHROGRID , TOPAIR , GIGATOP


ALSTOM Power Systems SA, société anonyme - 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389192030


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Turbogénérateurs de courant ; turbogénérateurs d'électricité.

Turbogénérateurs de gaz.