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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA
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TOPGAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPGAS
ALSTOM Power Systems SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4126687
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2024
TOPGAS de ALSTOM Power Systems SA

Présentation de la marque TOPGAS

Déposée le 16 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOPGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA domicilié(e) 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, IPD, Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque TOPGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPGAS est expirée depuis le 16 octobre 2024.

ALSTOM Power Systems SA a également déposé les autres marques suivantes : Power Cloud , TOPACK SYNCHROGRID , ProtecSteam , ENERBUS , GIGATOP 4 – POLE SYNCHROGRID , ISOTENAX , DELAS , TOPAIR SYNCHROGRID , TOPAIR , GIGATOP


ALSTOM Power Systems SA, société anonyme - 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389192038


ALSTOM Management, SA, IPD, Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Turbogénérateurs de courant ; turbogénérateurs d'électricité.

Turbogénérateurs de gaz. Turbogénérateurs de refroidissement par eau.