Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPACK
ALSTOM Power Systems SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4164910
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/03/2025

Présentation de la marque TOPACK

Déposée le 16 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA domicilié(e) 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, IPD, Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque TOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPACK arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

ALSTOM Power Systems SA a également déposé les autres marques suivantes : Power Cloud , TOPACK SYNCHROGRID , ProtecSteam , ENERBUS , GIGATOP 4 – POLE SYNCHROGRID , ISOTENAX , DELAS , TOPAIR SYNCHROGRID , TOPAIR , GIGATOP


ALSTOM Power Systems SA, société anonyme - 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389192038


ALSTOM Management, SA, IPD, Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Turbogénérateurs de courant ; turbogénérateurs d'électricité.

Turbogénérateurs de gaz. Turbogénérateurs de refroidissement par eau.