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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA
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MTA Master Tracking Application
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTA Master Tracking Application
ALSTOM Power Systems SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3882154
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
MTA Master Tracking Application de ALSTOM Power Systems SA

Présentation de la marque MTA Master Tracking Application

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTA Master Tracking Application » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA domicilié(e) 2 quai Michelet, 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MTA Master Tracking Application a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTA Master Tracking Application est expirée depuis le 16 décembre 2021.

ALSTOM Power Systems SA a également déposé les autres marques suivantes : Power Cloud , TOPACK SYNCHROGRID , ProtecSteam , ENERBUS , GIGATOP 4 – POLE SYNCHROGRID , ISOTENAX , DELAS , TOPAIR SYNCHROGRID , TOPAIR , GIGATOP


ALSTOM Power Systems SA, société anonyme - 2 quai Michelet, 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389192030


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Programmes informatiques pour la gestion du matériel et des documents utilisés pour la construction d'unité de production dans les études y inclus un module de gestion des matériels pour la tuyauterie/vanne/support, dans les réquisitions d'achats, dans les commandes, dans la liste détaillée des composants et des documents à livrer par les fournisseurs avec module de validation interne, dans la liste des caisses et leur contenu détaillé et la gestion du statut “ Bon Pour Expédition ”, dans les données de transport, dans la réception sur site et la confirmation des quantités prévues et dans la gestion des sorties du magasin site.

Services de gestion de programmes et de fichiers informatiques online des matériels et des documents utilisés pour la construction d'unité de production dans les études y inclus un module de gestion des matériels pour la tuyauterie/vanne/support, dans les réquisitions d'achats, dans les commandes, dans la liste détaillée des composants et des documents à livrer par les fournisseurs avec module de validation interne, dans la liste des caisses et leur contenu détaillé et la gestion du statut “ Bon Pour Expédition ”, dans les données de transport, dans la réception sur site et la confirmation des quantités prévues et dans la gestion des sorties du magasin site.