Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOTENAX
ALSTOM Power Systems SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1697241
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021

Présentation de la marque ISOTENAX

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOTENAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA domicilié(e) 2 quai Michelet, 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ISOTENAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOTENAX est expirée depuis le 4 octobre 2021.

ALSTOM Power Systems SA a également déposé les autres marques suivantes : Power Cloud , TOPACK SYNCHROGRID , ProtecSteam , ENERBUS , GIGATOP 4 – POLE SYNCHROGRID , DELAS , TOPAIR SYNCHROGRID , TOPAIR , GIGATOP , TOPACK


ALSTOM Power Systems SA, société anonyme - 2 quai Michelet, 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389192030


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 31 octobre 2006 - Changement d'adresse n°443258 - Publication au BOPI 2006-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2207500 - Publication au BOPI 2001-09-27

Inscription le 27 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°339356 - Publication au BOPI 2001-09-27

Inscription le 27 septembre 2001 - Changement de dénomination n°339361 - Publication au BOPI 2001-09-27

Inscription le 27 septembre 2001 - Changement de dénomination n°339358 - Publication au BOPI 2001-09-27

Inscription le 27 septembre 2001 - Changement d'adresse n°339360 - Publication au BOPI 2001-09-27

Inscription le 27 septembre 2001 - Changement de dénomination n°339359 - Publication au BOPI 2001-09-27

Inscription le 27 septembre 2001 - Changement de dénomination n°339357 - Publication au BOPI 2001-09-27

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537993 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489173 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

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