CAP SAVOIR
Présentation de la marque CAP SAVOIR
Déposée le 4 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SAVOIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAVOIR est expirée depuis le 4 mars 2019.
ALSTOM Power Service a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661812 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28