Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP SAVOIR
ALSTOM Power Service, société anonyme

Numéro de dépôt :
3635321
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
CAP SAVOIR de ALSTOM Power Service

Présentation de la marque CAP SAVOIR

Déposée le 4 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SAVOIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Service domicilié(e) 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 210 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAVOIR est expirée depuis le 4 mars 2019.

ALSTOM Power Service a également déposé les autres marques suivantes : ARTIC , PACIFIC , TECHNOS , CAP SAVOIR KNOWLEDGE CENTRE


ALSTOM Power Service, société anonyme - 2 quai Michelet – 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 424210599


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661812 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Aide et conseil aux entreprises commerciales ou industrielles.

Formation professionnelle dans les domaines techniques.