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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Power Service
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ARTIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTIC
Alstom Power Service, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3465578
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2026
ARTIC de Alstom Power Service

Présentation de la marque ARTIC

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Power Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alstom Power Service domicilié(e) 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 210 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTIC arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

Alstom Power Service a également déposé les autres marques suivantes : PACIFIC , TECHNOS , CAP SAVOIR KNOWLEDGE CENTRE , CAP SAVOIR


Alstom Power Service, Société par actions simplifiée à associé unique - 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 424210599


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661812 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628179 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20

Régulateur pour turbines industrielles.