Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CEGELEC
ALSTOM INDUSTRIE S.A

Numéro de dépôt :
3103613
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CEGELEC de ALSTOM INDUSTRIE

Présentation de la marque CEGELEC

Déposée le 1 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEGELEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM INDUSTRIE domicilié(e) 25 avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 390 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ALSTOM INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VAROTOR


ALSTOM INDUSTRIE S.A - 25 avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 419390463


Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - France


Inscription le 13 septembre 2001 - Retrait total n°330929 - Publication au BOPI 2001-09-13

Inscription le 11 mars 2002 - Gage constitué n°342261 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; matériaux pour voies ferrées métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyauterie métallique ; pylônes, poteaux pour le transport de l'énergie électrique, l'éclairage public, le support de câbles de communication, la signalisation urbaine ; conduites métalliques pour le transport de fluides et gaz ; plaques métalliques d'ancrage ; matériaux pour la soudure ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour la construction ; plaques métalliques ; blindage contre les effractions, les rayonnements ionisants ; bornes de signalisations urbaines non lumineuses et non mécaniques ; récipients, citernes, conteneurs métalliques ; brides, colliers, joints métalliques ; câbles métalliques ; gabarits métalliques de chargement pour chemin de fer, transports routiers ou maritimes ; cheminées métalliques ; chevilles et pythons métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; échafaudages métalliques ; matériel fixe de funiculaires, téléphériques ; garde-feux métalliques ; rampes métalliques de lancement de fusées ; poutres et poutrelles métalliques ; coffrages métalliques pour forage ; quais préfabriquées métalliques. Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines, moteurs, pompes à air comprimé ; amortisseurs et pistons d'amortisseurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; aspirateurs de poussières ; machines d'aspiration à usage industriel ; boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres ; collecteurs de boue ; broyeurs ; chaudières de machines ; pompes, moteurs et compresseurs pour installation de chauffage, réfrigération, traitement de gaz ou fluides ; compacteurs pour déchets ; installations pour condensations ; condensateurs de vapeur ; escaliers roulants ; machines à filtrer ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport de gaz ; générateurs d'électricité ; appareils de nettoyage haute pression ou à vapeur ; installations centrales de nettoyage par le vide ; machines pour les traitements de surfaces de la peinture ; commandes pneumatiques ou hydrauliques pour machines et moteurs ; robots (machines). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données numériques ou analogiques des sons, des images ; logiciels et progiciels ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; distributeurs automatiques. Installations, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. Produits et matières isolantes ; amiante ; tuyaux flexibles non métalliques ; barrages flottants anti-pollution ; bourrelets d'étanchéité ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; armatures pour conduites non métalliques ; isolateurs pour conduites d'électricité ; matières pour l'insonorisation. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; câbles et fils non métalliques non électriques ; tuyauterie non métallique ; pylônes, poteaux non métalliques pour le transport de l'énergie électrique, l'éclairage public, le support de câbles de communication, la signalisation urbaine ; conduites non métalliques pour le transport de fluides et gaz ; plaques non métalliques d'ancrage ; armatures non métalliques pour béton ; armatures non métalliques pour construction ; chevilles et pythons non métalliques ; cloisons et clôtures non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; échafaudages non métalliques ; garde-feux non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques. Gérance administrative de locaux professionnels ou industriels ; services de centre d'appels téléphoniques ; gestion de fichiers informatiques ; collecte, compilation de données dans un fichier central ; informations statistiques ; conseil en organisation et direction des affaires ; location de machines et appareils de bureaux ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Construction, réparation, maintenance, entretien, installation et vérification d'appareils, matériels de systèmes et machines dans les domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, la mécanique, de la robotique et des automatismes, de l'énergie hydraulique, thermique, géothermique, éolienne, nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, des réseaux de communication et télécommunication, du traitement de l'eau, de l'air et des déchets ; désamiantage. Télécommunications ; transmission de données, de messages et d'images sur réseaux de type Internet ou Intranet ; informations en matière de télécommunication ; transmissions d'images, de sons, de données par réseaux hertziens, optiques ou électriques. Transport ; distribution de fluides, de gaz, d'énergie. Etude de projets techniques relatifs à tous appareils, matériels, machines, constructions, procédés dans les domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de l'énergie, du nucléaire, de la locomotion, du génie civil, du bâtiment, du forage, de la prospection des sols, du traitement de l'eau, de l'air et des déchets ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) ; tests et essais de matériaux, matériels, systèmes industriels ; travaux de laboratoires ; consultations en matière informatique ; conception de logiciels et progiciels ; consultations en matière de protection de l'environnement, du traitement des déchets de l'air et l'eau ; consultations en matière de sécurité industrielle et de gestion des risques ; recherches en mécaniques, chimie, ingénierie sociale, location d'appareils et machines dans les domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, nucléaire, forage, inspection des sols.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.