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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France
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EQUIVAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUIVAR
ALSTOM Hydro France, société anonyme

Numéro de dépôt :
3095846
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021

Présentation de la marque EQUIVAR

Déposée le 18 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France domicilié(e) 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque EQUIVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIVAR est expirée depuis le 18 avril 2021.

ALSTOM Hydro France a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO PLANTLIFE , BELUGA , ORCA , SMARTGEN , PLANTLIFE , SPMAX


ALSTOM Hydro France, société anonyme - 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 327948907


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 11 mars 2005 - Changement d'adresse n°408994 - Publication au BOPI 2005-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408995 - Publication au BOPI 2005-03-11

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459278 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°543638 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607422 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614302 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Bouches à eau à débit constant.