BELUGA
Présentation de la marque BELUGA
Déposée le 16 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELUGA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELUGA est expirée depuis le 16 novembre 2019.
ALSTOM Hydro France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607422 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18