Déposée le 21 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings domicilié(e) 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2265736) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2265736) - 75116 - France.
La marque VESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Holdings société anonyme - 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2265736) - 75116 - France - SIREN 347951238
Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2265736) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265736 - Publication au BOPI 2004-05-27
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Installations et équipements pour centrales électriques notamment machines et moteurs (excepté pour véhicules), générateurs d'électricité, turbines à vapeur, turbines à gaz, alternateurs, compresseurs, pompes (machines et/ou parties de machines ou de moteurs), condenseurs de vapeur (parties de machines). Equipements et appareils de commande, de contrôle, d'auto-surveillance et de régulation pour centrales électriques.Installations et équipements pour centrales électriques notamment chaudières de production de vapeur, condenseurs de gaz, échangeurs thermiques, surchauffeurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VESTA"
