Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings
/
NORMACLAD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMACLAD
ALSTOM Holdings société anonyme

Numéro de dépôt :
93473297
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2013

Présentation de la marque NORMACLAD

Déposée le 22 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMACLAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings domicilié(e) 25 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2243072) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .

La marque NORMACLAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMACLAD est expirée depuis le 26 mai 2013.

ALSTOM Holdings a également déposé les autres marques suivantes : AO , HARPAGON , PALOR CGE , TRANSGAZ INTERNATIONAL , TROPIC , ARCODYNE , NORMA K , IL S'AGIT DE KILOWATTS FIEZ-VOUS A CEM , EIME ENVIRONNEMENTAL INFORMATION AND MANAGEMENT EXPLORER , FRANCORAIL


ALSTOM Holdings société anonyme - 25 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2243072) - 75116 - France - SIREN 347951238



Renouvellement sans limitation le 26 mai 2003 n°2243072 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Appareils et équipements électriques destinés à la distribution d'énergie, tableaux de distribution électrique moyenne tension comportant des appareillages électriques débrochables ou non, appareils de mesure électriques, compteurs, indicateurs, fusibles, barres électriques, borniers et prises électriques, condensateurs électriques, cartes de circuits imprimés, sectionneurs, transformateurs, diviseurs capacitifs, disjoncteurs