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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM HOLDINGS
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NORMA K
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMA K
ALSTOM HOLDINGS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1576077
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2010
NORMA K de ALSTOM HOLDINGS

Présentation de la marque NORMA K

Déposée le 19 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMA K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM HOLDINGS domicilié(e) 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2162343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGY CIPD domicilié(e) (dossier no 2162343) - France.

La marque NORMA K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMA K est expirée depuis le 19 février 2010.

ALSTOM HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : AO , HARPAGON , PALOR CGE , TRANSGAZ INTERNATIONAL , TROPIC , ARCODYNE , IL S'AGIT DE KILOWATTS FIEZ-VOUS A CEM , EIME ENVIRONNEMENTAL INFORMATION AND MANAGEMENT EXPLORER , FRANCORAIL , UNELEC


ALSTOM HOLDINGS Société Anonyme - 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2162343) - France - SIREN 347951238


Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGY CIPD - (dossier no 2162343) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2162343 - Publication au BOPI 2000-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Sous ensembles de tableaux de distribution électrique à haute et basse tension