Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings
/
LE TRANSFORMATEUR TSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRANSFORMATEUR TSA
ALSTOM Holdings société anonyme

Numéro de dépôt :
1274806
Date de dépôt :
04/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
LE TRANSFORMATEUR TSA de ALSTOM Holdings

Présentation de la marque LE TRANSFORMATEUR TSA

Déposée le 4 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRANSFORMATEUR TSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings domicilié(e) 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2257523) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2257523) - 75116 - France.

La marque LE TRANSFORMATEUR TSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TRANSFORMATEUR TSA est expirée depuis le 4 juin 2014.

ALSTOM Holdings a également déposé les autres marques suivantes : AO , HARPAGON , PALOR CGE , TRANSGAZ INTERNATIONAL , TROPIC , ARCODYNE , NORMA K , IL S'AGIT DE KILOWATTS FIEZ-VOUS A CEM , EIME ENVIRONNEMENTAL INFORMATION AND MANAGEMENT EXPLORER , FRANCORAIL


ALSTOM Holdings société anonyme - 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2257523) - 75116 - France - SIREN 347951238


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2257523) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Renouvellement sans limitation n°2029840 - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2257523 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 9 février 1994 - Transmission de propriété n°169131 - Publication au BOPI 1994-02-09

Inscription le 9 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169132 - Publication au BOPI 1994-02-09

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 9 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169130 - Publication au BOPI 1994-02-09

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645425 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Electricité appareils et accessoires, et notamment transformateurs de toutes tensions et puissances.