Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IL S'AGIT DE KILOWATTS FIEZ-VOUS A CEM
ALSTOM HOLDINGS

Numéro de dépôt :
1600080
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2010
IL S\'AGIT DE KILOWATTS FIEZ-VOUS A CEM de ALSTOM HOLDINGS

Présentation de la marque IL S'AGIT DE KILOWATTS FIEZ-VOUS A CEM

Déposée le 2 juillet 1990 par la société ALSTOM HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL S'AGIT DE KILOWATTS FIEZ-VOUS A CEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALSTOM HOLDINGS domicilié(e) société anonyme, 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2177171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET domicilié(e) (dossier no 2177171) - France.

La marque IL S'AGIT DE KILOWATTS FIEZ-VOUS A CEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IL S'AGIT DE KILOWATTS FIEZ-VOUS A CEM est expirée depuis le 2 juillet 2010.

ALSTOM HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : AO , HARPAGON , PALOR CGE , TRANSGAZ INTERNATIONAL , TROPIC , ARCODYNE , NORMA K , EIME ENVIRONNEMENTAL INFORMATION AND MANAGEMENT EXPLORER , FRANCORAIL , UNELEC


ALSTOM HOLDINGS - société anonyme, 25 Avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2177171) - France - SIREN 347951238


Sophie COIGNET - (dossier no 2177171) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2177171 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.