Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARMONY
ALSTOM GRID SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92418372
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022

Présentation de la marque HARMONY

Déposée le 11 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM GRID à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM GRID à associé unique domicilié(e) IMMEUBLE LE GALILEE, 51 ESPLANADE DU GENERAL DE GAULLE - 92907 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARMONY est expirée depuis le 11 mai 2022.

ALSTOM GRID à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MU Agile , P50 Agile , P60 AGILE , GL , HYPACT , ROGOFLEX , GRIDBOX , C.E.R.D.A. , DS Agile , ASAT


ALSTOM GRID SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - IMMEUBLE LE GALILEE, 51 ESPLANADE DU GENERAL DE GAULLE - 92907 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 389191800


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219778 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 2 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323252 - Publication au BOPI 2001-05-02

Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410872 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 2 mai 2001 - Changement d'adresse n°323255 - Publication au BOPI 2001-05-02

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323253 - Publication au BOPI 2001-05-02

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323254 - Publication au BOPI 2001-05-02

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546832 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495376 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

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