ALSTOM Grid SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3888984
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
Présentation de la marque DS Agile
Déposée le 16 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Grid à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DS Agile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Grid à associé unique domicilié(e) Immeuble Le Galilée, 51 Esplanade du Général De Gaulle - 92907 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque DS Agile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Grid SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - Immeuble Le Galilée, 51 Esplanade du Général De Gaulle - 92907 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 389191800
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759861 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-27
Logiciels (programmes informatiques enregistrés) et logiciels de contrôle-commande numérique (DCS) pour l'amélioration de la compétitivité et des performances, pour l'optimisation, l'automatisation, la fiabilité, la protection, la sécurité, le contrôle, la surveillance, la gestion, la supervision et le réglage des installations et des réseaux de production de transmission et de distribution électrique ;
Services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance et de réparation d'installations techniques de données (matériel informatique) ;
Conception et développement de logiciels et de programmes informatiques pour l'exploitation de systèmes d'automatisation des installations et des réseaux de production et de distribution électrique.
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