Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAPserver
ALSTOM Grid SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4014011
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
DAPserver de ALSTOM Grid à associé unique

Présentation de la marque DAPserver

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Grid à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAPserver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Grid à associé unique domicilié(e) IMMEUBLE LE GALILÉE, 51 ESPLANADE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 92907 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

La marque DAPserver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAPserver est expirée depuis le 20 juin 2023.

ALSTOM Grid à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MU Agile , P50 Agile , P60 AGILE , GL , HYPACT , ROGOFLEX , GRIDBOX , HARMONY , C.E.R.D.A. , DS Agile


ALSTOM Grid SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - IMMEUBLE LE GALILÉE, 51 ESPLANADE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 92907 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 389191800


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759861 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-27

Equipement pour le traitement de données, instruments électroniques et ordinateurs, y compris le matériel informatique, micro-logiciels et logiciels (programmes informatiques enregistrés), pour gérer, automatiser, protéger, contrôler, visualiser et surveiller les installations et réseaux de production, de transmission, de distribution et de livraison électriques, y compris les équipements et logiciels de télécommunication.