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Marques déposées par la société ALSTOM FLUIDES ET MECANIQUE
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ALSPOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSPOD
ALSTOM FLUIDES ET MECANIQUE

Numéro de dépôt :
98748977
Date de dépôt :
09/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/09/2008

Présentation de la marque ALSPOD

Déposée le 9 septembre 1998 par la société ALSTOM FLUIDES ET MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALSPOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la société ALSTOM FLUIDES ET MECANIQUE domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 952 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ALSPOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSPOD est expirée depuis le 9 septembre 2008.


ALSTOM FLUIDES ET MECANIQUE - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 342952868


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres, en particulier pour navires. Moteurs de navires. Propulseurs à hélice, hélices de navires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.