Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEPAUTE ALSTHOM
ALSTOM ENTREPRISE SA

Numéro de dépôt :
1558806
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2009

Présentation de la marque LEPAUTE ALSTHOM

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEPAUTE ALSTHOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM ENTREPRISE domicilié(e) 25 avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2156411) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGY CIPD domicilié(e) (dossier no 2156411) - France.

La marque LEPAUTE ALSTHOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEPAUTE ALSTHOM est expirée depuis le 7 novembre 2009.


ALSTOM ENTREPRISE SA - 25 avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2156411) - France - SIREN 712043868


Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGY CIPD - (dossier no 2156411) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1999 n°2156411 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 9 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290070 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 9 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290069 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 9 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290068 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 9 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290067 - Publication au BOPI 1999-11-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; notamment appareils, matériels et équipements électroniques de commande, de contrôle, de mesurage, de régulation, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de détection