LEPAUTE ALSTHOM
Présentation de la marque LEPAUTE ALSTHOM
Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEPAUTE ALSTHOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LEPAUTE ALSTHOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEPAUTE ALSTHOM est expirée depuis le 7 novembre 2009.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1999 n°2156411 - Publication au BOPI 1999-10-27
Inscription le 9 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290070 - Publication au BOPI 1999-11-09
Inscription le 9 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290069 - Publication au BOPI 1999-11-09
Inscription le 9 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290068 - Publication au BOPI 1999-11-09
Inscription le 9 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290067 - Publication au BOPI 1999-11-09