Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEIN
ALSTOM Boiler France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1355868
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2026

Présentation de la marque STEIN

Déposée le 23 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Boiler France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Boiler France domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 182 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET Sophie domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque STEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STEIN arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

ALSTOM Boiler France a également déposé les autres marques suivantes : BBD


ALSTOM Boiler France, Société Anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 493182505


ALSTOM Management, SA, Mme COIGNET Sophie - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2006 n°2313215 - Publication au BOPI 2006-04-21

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183703 - Publication au BOPI 1995-04-03

Renouvellement sans limitation n°2068713 - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 21 avril 2006 - Changement d'adresse n°432787 - Publication au BOPI 2006-04-21

Inscription le 21 avril 2006 - Changement de dénomination n°432786 - Publication au BOPI 2006-04-21

Inscription le 21 avril 2006 - Changement de dénomination n°432784 - Publication au BOPI 2006-04-21

Inscription le 21 avril 2006 - Changement de dénomination n°432785 - Publication au BOPI 2006-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 26 août 2011 - Changement de dénomination n°556897 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-26

Inscription le 26 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556896 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-26

Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654630 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Inscription le 24 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654631 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607500 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-01-20

Fours électriques, fours chauffés au charbon pulvérisé, aux huiles lourdes, au gaz naturel, aux gaz de haut-fourneau, de gazogène ou de four à coke pour le réchauffage, le traitement thermique et pour la fusion de tous métaux ferreux et non ferreux à l'état brut, demi-ouvré et ouvré et tous accessoires destinés à ces fours;fours pour produits réfractaires, pour émaillerie, pour industries chimiques, pour galvanisation et étamage, pour verrerie, faiencerie et porcelaine;installations d'émaillerie et verrerie, notamment arches, carcasses, moufles;chaudières et leurs installations de chauffe et accessoires;générateurs d'air chaud, équipements pour le chauffage et le séchage à l'air chaud;foyers et grilles pour foyers de fours et de chaudières;équipements pour charbon pulvérisé, notamment pulvérisateurs, broyeurs, chambres de combustion;brûleurs et tubes radiants pour toutes applications;appareils de régulation automatique et de pyrométrie pour fours et chaudières;matériel de broyage, de criblage, de classement et de séchage pour toutes matières;appareils de manutention pour usines;équipement d'usines à gaz, chaudronnerie;pièces de fonderie, fontes mécaniques, fontes spéciales, fontes réfractaires, (radiateurs, appareils et instruments électriques de mesure et de contrôle, installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de cuisson, de réfrigération, de production de vapeur; tous équipements destinés à l'épuration de l'air ou des eaux domestiques ou industrielles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.